Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
1. Éditeur du site
| Dénomination | Instantané |
|---|---|
| Forme juridique | Entreprise individuelle |
| Responsable de la publication | Léa Dubois |
| Adresse | 17 Rue de l'Aiguillerie – 34000 Montpellier, France |
| Téléphone | +33 4 67 28 54 71 |
| [email protected] | |
| SIREN | 100 845 148 |
| SIRET | 100 845 148 80238 |
| N° TVA intracommunautaire | FR22100845148 |
2. Hébergement
Le site instantane.click est hébergé par un prestataire d'hébergement web situé dans l'Union européenne. Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont communiquées sur simple demande à [email protected].
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, mise en page, logo) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
5. Cookies
L'utilisation des cookies sur ce site est détaillée dans notre politique de cookies.
6. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Voir les modalités dans nos conditions générales de vente.
7. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.